Les épisodes de pollution

Qu'est-ce qu'un épisode de pollution ?

Un épisode traduit une augmentation temporaire de la pollution de l’air pouvant affecter la santé humaine ou l’environnement. L’absence d’épisode ne signifie pas qu’il n’y a pas de pollution.

Il correspond à une période où les concentrations de polluants dans l’air ne respectent pas ou risquent de ne pas respecter les niveaux réglementaires, selon des critères prédéfinis (pourcentage de surface de la zone ou pourcentage de population impactés, niveau réglementaire franchi, durée de l’épisode, …).

Les prévisions de ces concentrations sont effectuées grâce à la modélisation sur 4 polluants réglementés : l’ozone, le dioxyde d’azote (NO₂), le dioxyde de soufre (SO₂) et les particules en suspension (PM₁₀) et sur un territoire (et non en fonction du niveau de pollution mesurée par une station dans un lieu donné).

On distingue quatre types d’épisodes :

« Combustion » : épisodes hivernaux, dus principalement aux particules et oxydes d’azote. Chauffage et trafic routiers sont les sources principales, des émissions industrielles peuvent s’ajouter.
« Mixte » : épisodes d’intersaisons, dus principalement aux particules, d’origine secondaire notamment. En plus des sources habituelles, les activités agricoles peuvent être impliquées (via les émissions d’engrais et d’ammoniac)
« Estival » : épisodes estivaux dus principalement à l’ozone. Les activités industrielles et l’usage domestique de solvants sont des sources importantes car émettant des composés organiques volatils qui entraînent la formation d’ozone favorisée par les périodes estivales ensoleillées.
« Ponctuel » (polluant concerné : dioxyde de soufre S0₂) : Ce type d'épisode a une très forte probabilité d'être d'origine industrielle. Toute prévision étant rendue impossible par le caractère incidentel de ce type d'épisode, le critère de persistance ne s'appliquera pas.

3 niveaux d'activation

Les AASQA suivent la procédure réglementaire pour informer et contribuer à diminuer les émissions de polluants. Lorsque les niveaux de concentration de polluants sont trop importants, cette procédure est déclenchée en direction de la préfecture départementale concernée.

2 seuils réglementaires sont définis dans les arrêtés préfectoraux :

Niveau d'informations et de recommandations : Niveau de concentration à partir duquel une information-recommandation est relayée vers les populations sensibles et vulnérables. Cette démarche vise ainsi à protéger en priorité les personnes les plus sensibles à la pollution atmosphérique (patients souffrant d'une pathologie chronique, asthmatiques, insuffisants respiratoires ou cardiaques, personnes âgées, femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants...)
Niveau d'alerte : Niveau de concentration plus élevé que le précédent ou persistance du premier seuil pendant au moins deux jours consécutif. Les recommandations sanitaires et comportementales concernent alors toutes les populations. Des actions de réduction des émissions polluantes sont mise en place par la préfecture (réduction de vitesse, réduction des émissions industrielles...) en fonction de l’intensité de l’épisode.

L’alerte sur persistance est un troisième niveau non réglementaire qui est déclenché lorsque le niveau d'information et recommandation est prévu pour le jour même et le lendemain.

Ces niveaux font référence à des seuils définis dans le code de l’environnement.

Un épisode de pollution est déclenché dès lors qu’un ou plusieurs de ces critères est ou risque d’être rempli :

Pour les particules PM10, l’ozone et/ou le dioxyde d’azote (estimation par modélisation) :

soit la superficie : une surface, d’au moins 100 km2 dans une région avec des concentrations de polluants supérieures au seuil réglementaire,
soit la population : au moins 10% de la population par département exposée à des concentrations de polluants supérieures au seuil réglementaire pour les départements de plus de 500 000 habitants et au moins 50 000 personnes exposées pour les départements de moins de 500 000 habitants.
soit en considérant les situations locales particulières portant sur un territoire plus limité, notamment les vallées encaissées ou mal ventilées, les zones de résidence à proximité de voiries à fort trafic, les bassins industriels.

Pour le dioxyde de soufre (constat sur mesures) :

à partir des mesures, quelle que soit la station constatant le dépassement du seuil réglementaire (situation locale particulière portant sur un territoire plus limité).

En cas de modélisation, le dépassement est considéré comme caractérisé sans attendre la confirmation par mesure de ce dépassement.

En l'absence de modélisation de la qualité de l'air, un épisode de pollution peut être caractérisé par constat d'une mesure de dépassement d'un seuil sur au moins une station de fond.

Le déclenchement d’un épisode suit différentes étapes qui peuvent différer selon les régions :

Lorsqu'un épisode de pollution de l'air est prévu, pour le jour même ou le lendemain, l’AASQA en informe la préfecture
C’est la préfecture qui décide d’enclencher ou non la procédure. Selon le niveau de pollution, le préfet émet des recommandations ou peut prendre des mesures d’urgence contraignantes (après consultation des représentants des collectivités territoriales) pour limiter l’ampleur de la pollution et ses effets sur les populations.
L’AASQA informe le grand public sur l’épisode de pollution et relaie les recommandations comportementales et sanitaires associés au niveau d’information ou d’alerte.

Exemple de déclenchement d'épisode de pollution

Source : Atmo Auvergne-Rhône-Alpes

Quelles sont les mesures et recommandations en cas d'épisodes ?

Pour limiter les effets de l’épisode de pollution, le préfet peut ordonner la mise en place d’actions d’informations sur des recommandations sanitaires et des mesures d’urgence visant à réduire les émissions des polluants. Des contrôles et des sanctions en cas de non-respect existent.


POPULATIONS CIBLES des messages	MESSAGES SANITAIRES
Populations vulnérables : Femmes enceintes, nourrissons et jeunes enfants, personnes de plus de 65 ans, personnes souffrant de pathologies cardiovasculaires, insuffisants cardiaques ou respiratoires, personnes asthmatiques. Populations sensibles : Personnes se reconnaissant comme sensibles lors des pics de pollution et/ ou dont les symptômes apparaissent ou sont amplifiés lors des pics (par exemple : personnes diabétiques, personnes immunodéprimées, personnes souffrant d’affections neurologiques ou à risque cardiaque, respiratoire, infectieux).	Dans tous les cas : en cas de gêne respiratoire ou cardiaque, prenez conseil auprès d’un professionnel de santé ; privilégiez des sorties plus brèves et celles qui demandent le moins d’effort ; prenez conseil auprès de votre médecin pour savoir si votre traitement médical doit être adapté le cas échéant.
	En cas d’épisode de pollution aux polluants PM10, NO2, SO2 : évitez les zones à fort trafic routier, aux périodes de pointe ; privilégiez les activités modérées.
	En cas d’épisode de pollution à l’O3 : évitez les sorties durant l’après-midi lorsque l’ensoleillement est maximum ; évitez les activités physiques et sportives intenses2 (dont les compétitions) en plein air ; celles peu intenses à l’intérieur peuvent être maintenues.
Population générale	Dans tous les cas : en cas de gêne respiratoire ou cardiaque, prenez conseil auprès d’un professionnel de santé. ; privilégiez des sorties plus brèves et celles qui demandent le moins d’effort.
	En cas d’épisodes de pollution aux polluants PM10, NO2, SO2 : réduisez, voire reportez, les activités physiques et sportives intenses2 (dont les compétitions).
	En cas d’épisode de pollution à l’O3 : les activités physiques et sportives intenses (2) (dont les compétitions) à l’intérieur peuvent être maintenues.

Ces messages sanitaires sont issus de l’arrêté du 13 mars 2018 modifiant l’arrêté du 20 août 2014 relatif aux recommandations sanitaires en vue de prévenir les effets de la pollution de l’air sur la santé, pris en application de l’article R.221-4 du code de l’environnement.

Les pouvoirs publics peuvent mettent en œuvre des mesures pour réduire les émissions de polluants atmosphériques en fonction des concentrations de polluants, de la durée de l’épisode, de son ampleur géographique et de la nature exacte de la pollution.

Ces mesures peuvent être graduées :

des limitations de vitesse,
des restrictions de la circulation automobile et routière de transit (vignette Crit’Air par exemple),
des réductions des émissions par les activités économiques (industrielles, agricoles, etc.),
des mesures incitatives pour l’usage des transports les moins polluants (bicyclette, véhicules électriques, transports en commun...) avec la gratuité du stationnement résidentiel, des tickets de transport à moindre coût
des mesures de mobilités à destination des entreprises pour limiter les déplacements de leurs salariés (télétravail, covoiturage, etc.)
etc.

Les autorités peuvent être habilitées à rechercher et à constater les infractions pour le non-respect des mesures d’urgence.

En cas d’infraction, des contraventions allant de la 3e à 5e classe peuvent être posées selon les mesures d’urgence en vigueur :

une sanction générale pour chaque mesure quel que soit le secteur (contravention de 3e classe), en vertu de l’article R. 223-5 du code de l’environnement ;
une sanction spécifique pour les installations classées pour la protection de l’environnement (contravention de 5e classe), en vertu de l’article R. 514-4 du code de l’environnement ;
une sanction spécifique en cas de non-respect des mesures de suspension ou de restriction de la circulation ou en cas de circulation sans certificat qualité de l’air (contravention de 3ème classe pour les véhicules particuliers et contravention de 4ème classe pour les poids lourds), en vertu de l’article R. 411-19 du code de la route ;
une sanction spécifique pour le fait, pour tout propriétaire ou locataire dans le cadre d'un contrat d'une durée supérieure ou égale à deux ans ou dans le cadre d'un créditbail, d'apposer sur son véhicule un certificat qualité de l'air ne correspondant pas aux caractéristiques de ce véhicule (contraventions de la 4ème classe), en vertu de l’article R. 318-2 du code de la route.

Quel est le rôle des AASQA ?

Les AASQA ont comme mission réglementaire d’informer quotidiennement les préfets sur la qualité de l’air observée et prévisible, en cas d’épisode de pollution atmosphérique et de les alerter en cas d’identification d’un épisode de pollution atmosphérique pouvant être consécutif à un incident ou accident technologique.

Elles doivent aussi informer quotidiennement le public sur la qualité de l’air observée et prévisible et donc en cas d’épisode.

Certaines AASQA ont une délégation de la préfecture. Dans ce cas, elles peuvent déclencher la procédure et relayer les informations et recommandations préfectorales relatives aux épisodes de pollution ou à un incident ou accident technologique susceptible d’avoir un impact sur la qualité de l’air.

Titre

Episode de pollution vs indice ATMO

Un épisode de pollution et l’indice ATMO sont deux outils de la qualité de l’air différents et bien distincts.

L’indice ATMO est un indice de communication qui donne une prévision de la qualité de l’air établi à partir des données sur 5 polluants (l’ozone, le dioxyde d’azote (NO₂), le dioxyde de soufre (SO2) et les particules en suspension (PM₁₀ et PM_2.5)) et suivant des seuils spécifiques alignés sur les seuils de l’indice européen de la qualité de l’air.

Un épisode est déclenché à partir des données sur 4 polluants (l’ozone, le dioxyde d’azote (NO₂), le dioxyde de soufre (SO₂) et les particules en suspension (PM₁₀)) et selon des seuils spécifiques différents de l’indice ATMO.

Ainsi un indice ATMO mauvais ne va pas forcément indiquer la présence d’un épisode de pollution. Il n’y a pas de corrélation directe entre les deux.

Pour aller plus loin

Le guide sur la gestion des épisodes de pollution de l'air ambiant - avril 2018 ministère en charge de l'Environnement